offre découverte 5€ à la première commande avec le code QUOSENTIS minimum 50€ d’achat
06 29 58 73 79
Mentions légalesConformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.quosentis.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site www.quosentis.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. 1. Editeur du site QUOSENTIS SAS Adresse : 292 Avenue Magloire Giraud – 83740 LA Cadière-d'Azur Téléphone : 06 29 58 73 79 E-Mail : contact@quosentis.com Numéro SIRET : 883978462 00017 Code APE : 2042Z RCS Toulon 883 978 462 Capital social : 1000 € N° TVA intercommunautaire : FR 18 8883978462 Responsable éditorial : Julie ROCHON 2. Hébergeur Web OVH SAS Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France Téléphone : 09 72 10 10 07 Concept de production : Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution OxatisTM. Site internet optimisé pour le référentiel naturel par Local.fr 3. Accès au site Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.quosentis.com ne saurait être tenu responsable. 4. Collecte des données Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL (www.cnil.fr) sous le numéro 1865271v0. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur peut exercer ce droit :
5. Cookies L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.quosentis.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il peut les accepter ou les refuser. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. L’utilisateur pourra à tout moment désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant ici : 6. Propriété intellectuelle Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.quosentis.com, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. |
